Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP MARIN
MR JACQUES SIRON

Numéro de dépôt :
94546508
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque CAP MARIN

Déposée le 28 novembre 1994 par monsieur JACQUES SIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP MARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est monsieur JACQUES SIRON domicilié(e) 62 RUE DES VIGNES, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JACQUES SIRON - France.

La marque CAP MARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546508.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MARIN est expirée depuis le 28 novembre 2004.

JACQUES SIRON a également déposé les autres marques suivantes : “ PASTA TURINA ” , CUP MARIN , BABY STAR , CAP MARIN


MR JACQUES SIRON - 62 RUE DES VIGNES, 75016 PARIS - France


MR JACQUES SIRON - France


Inscription le 13 septembre 1999 - Rejet partiel n°284401 - Publication au BOPI 1999-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Conserve de thon et poissons en général.