CAP MARIN
Présentation de la marque CAP MARIN
Déposée le 28 novembre 1994 par monsieur JACQUES SIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP MARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP MARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546508.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MARIN est expirée depuis le 28 novembre 2004.
JACQUES SIRON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 septembre 1999 - Rejet partiel n°284401 - Publication au BOPI 1999-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01